Conditions générales
US LA RAVOIRE RUGBY
Conditions générales d'utilisation
US La Ravoire Rugby · Association loi 1901 · Mise à jour : juin 2026
Présentation du site et de l'éditeur
Le site internet us-la-ravoire-rugby.pepsup.com est édité par :
US La Ravoire Rugby
Association loi 1901, déclarée en préfecture de Savoie
Siège social : 717 chemin des Drouilles · 73490 La Ravoire
Président : Vincent Rosset
Contact : formulaire de contact
Le site est hébergé par la société Pep's Up, logiciel en ligne de gestion des associations — www.pepsup.com.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. L'USR ne saurait être tenu responsable des frais liés à l'accès au réseau (connexion internet, matériel informatique, etc.), qui restent à la charge exclusive de l'utilisateur.
L'USR se réserve le droit de suspendre, interrompre ou modifier l'accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance, sans que cela ouvre droit à une quelconque indemnisation.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, articles, photos, vidéos, logos, illustrations, structure graphique — est la propriété exclusive de l'US La Ravoire Rugby ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation accordée à l'association.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'USR, sous peine de poursuites judiciaires.
Le logo de l'USR Rugby est une marque associative protégée. Son utilisation sans autorisation est interdite.
Contenu du site
L'USR s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site à jour et exactes (résultats sportifs, calendriers, actualités du club, informations d'inscription). Toutefois, le club ne garantit pas l'exhaustivité ni l'exactitude des informations à tout moment, notamment en raison des délais de mise à jour.
Les informations relatives aux calendriers des matchs et aux résultats sont publiées à titre indicatif et peuvent être modifiées par les instances sportives compétentes (FFR, Ligue AURA). L'USR vous invite à consulter également les réseaux sociaux officiels du club pour toute information de dernière minute.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Fédération Française de Rugby, Ligue AURA, Facebook, plateformes partenaires). Ces liens sont fournis à titre informatif. L'USR n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.
Tout lien pointant vers le site de l'USR depuis un site tiers doit faire l'objet d'une autorisation préalable. Pour toute demande, utilisez le formulaire de contact.
Responsabilité
L'USR met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et la sécurité du site, mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de :
- Indisponibilité temporaire du site due à une maintenance ou à une panne technique.
- Dommages résultant de l'utilisation d'informations publiées sur le site.
- Intrusion frauduleuse d'un tiers entraînant une modification des informations disponibles.
- Virus ou autres éléments pouvant infecter le matériel informatique de l'utilisateur lors de sa navigation.
L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait du site et de son contenu.
Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité, consultable à la page dédiée du site. Celle-ci est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.
Le site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Des cookies tiers peuvent être déposés via l'intégration du fil Facebook. Vous pouvez gérer vos préférences via le gestionnaire de cookies en bas de page.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire.
À défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'USR (Chambéry, Savoie).
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU ou au fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter :
US La Ravoire Rugby
📍 717 chemin des Drouilles · 73490 La Ravoire
✉️ Via le formulaire de contact du site
Mentions légales
Éditeur du site : US La Ravoire Rugby, association loi 1901
Siège social : 717 chemin des Drouilles · 73490 La Ravoire
Directeur de la publication : Vincent Rosset, Président
Hébergeur : Pep's Up — www.pepsup.com
Conception graphique : US La Ravoire Rugby
Réalisation technique : Plateforme Pep's Up
Utilisation des services de la plateforme Pep's Up
Toute création de compte et/ou utilisation des services de Pep's Up suppose l'acceptation des Conditions générales de Pep's Up.